Le 49.3 pour la réforme des retraites et le rejet des motions de censure met le feu aux poudres

Aussi, sur le fondement de l’article 49 alinéa 3 de la Constitution, j’engage la responsabilité de mon gouvernement

sur l’ensemble du projet de loi de financement rectificatif de la Sécurité Sociale pour 2023

Elisabeth Borne, première ministre (16 mars 2023)

C’est avec ces quelques mots, le 16 mars 2023, que la première ministre Élisabeth Borne a mis le feu aux poudres. Après avoir utilisé l’article 49.3 par 10 fois lors des débats concernant le vote du budget 2023. Après avoir limité les débats à l’Assemblée Nationale et au Sénat en utilisant l’article 47.1 pour limiter dans le temps les débats puis en utilisant l’article 44.3 pour imposer au sénat de voter l’intégralité du texte et pas article par article. La première ministre, de peur de ne pas réussir à faire voter le texte de retour à l’assemblée nationale après la commission mixte paritaire, a décidé d’utiliser l’article 49.3.

Immédiatement, des manifestations contre l’utilisation du 49.3 s’organisent dans les grandes villes. À Paris, les manifestants se rendent place de la Concorde. À Toulouse, les manifestants se retrouvent sur la place du Capitole. La façade du Capitole est taguée par les manifestants avant que la police ne charge dans la foule.

Dans le même temps, les grèves se poursuivent. Les raffineries, les centrales nucléaires, les transports aériens, la SNCF, continuent de bloquer leurs services.

Qu’est-ce que l’article 49 alinéa 3 de la constitution ?

L’article 49 alinéa 3 de la Constitution française est une disposition qui permet au gouvernement de faire adopter un projet de loi sans vote du Parlement. Cette disposition est également connue sous le nom de « vote bloqué ». Dans le langage courant, on parle plus souvent du « 49 3 »

Concrètement, cela signifie que si le gouvernement engage sa responsabilité sur un texte, le Parlement dispose de 24 heures pour voter une motion de censure. Si cette motion n’est pas adoptée, le texte est considéré comme adopté sans vote.

Le recours à cet article est considéré comme un acte fort de la part du gouvernement, car il lui permet de faire passer une mesure sans débat parlementaire ni vote, sauf en cas de vote de censure.

Cependant, l’article 49 alinéa 3 est peu utilisé. Il est souvent considéré comme un acte de défiance envers le Parlement et peut entraîner des tensions politiques importantes. Jusqu’à maintenant, il n’a été utilisé que 100 fois dont 11 fois par Élisabeth Borne.

Des manifestations spontanées contre le 49.3 qui finissent dans la violence

Les manifestations qui font suite à l’utilisation du 49.3 se terminent dans la violence. Jusqu’à présent, les manifestations se terminaient dans un calme relatif. Mais depuis jeudi soir, les images des manifestations montrent de nombreuses violences, notamment des violences policières qui interpellent de manière aléatoire les manifestants.

Les forces de l’ordre multiplient les charges dans la foule, les agressions physiques et verbales, même envers les journalistes. De l’extérieur, on a l’impression que les agents essaient de casser les motivations des manifestants.

De nombreux témoignages indiquent que certaines personnes arrêtées n’étaient que des passants. Les avocats, les militants indiquent que les dossiers sont le plus souvent vides. Cependant, ces personnes passent plusieurs heures en gardes à vue.

Des motions de censure déposées après l’utilisation 49.3

Face à l’utilisation du 49.3, les députés déposent 2 motions de censures. Au lieu de compter les « votes pour » une proposition de loi lors d’une motion de censure, on compte les députés qui sont contre. Pour adopter une motion de censure, il faut qu’elle obtienne la majorité des voix des députés, soit 287 « voix pour ».

Par la même occasion, si l’une de ces motions de censure venait à être adoptée, le texte de la réforme des retraites serait rejeté. Enfin, si une motion de censure est validée, elle renverse le gouvernement et impose que le premier ministre présente la démission de son gouvernement.

En France, 75% des français se disent opposés à la réforme des retraites telle qu’elle est présentée actuellement. Pourtant, le gouvernement et les élus majoritaires s’entêtent à défendre ce texte.

La motion de censure du RN contre l’utilisation du 49.3

Le RN (ex FN) dépose une motion de censure. Celle-ci a très peu de chance d’aboutir. La NUPES a toujours indiqué que ses représentants ne voteraient pas ce genre de texte émanant du RN.

La motion de censure de LIOT en réponse à l’utilisation du 49.3

Le groupe Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires (LIOT) dépose une motion de censure transpartisane. Celle-ci a plus de chance d’aboutir si les élus des autres groupes viennent à la voter. En effet, les élus NUPES et RN peuvent voter cette motion de censure sans donner à son électorat de soutenir le groupe opposant.

À la veille du vote de la motion de censure, additionnant tous les élus d’opposition, il ne manque que 30 voix pour que cette motion de censure soit adoptée. Quelques élus, les républicains pourraient voter en faveur de ce texte et donner la majorité à ce texte.

Durant le week-end, on apprend que les membres du gouvernement, dont des ministres, font pression sur les élus pour qu’ils ne votent pas la motion de censure. Ainsi, on découvre qu’il a été proposé à certains de faciliter la réalisation de chantiers sur leur circonscription. Ailleurs, un élu indique que le gouvernement le menace de ne pas faire avancer la destruction de bidonville.

En face, les ministres et les députés LREM multiplient les éléments de langage

Face aux motions de censure, les députés de la majorité et les ministres multiplient tout au long du week-end les éléments de langage sans apporter plus d’explications. Ils semblent avoir épuisé tous les arguments pour justifier la reforme des retraites sans avoir jamais réussi à convaincre les français.

De son côté, le président Macron, parait muet. En dehors de quelques phrases distillées lors de ses déplacements, il refuse de s’exprimer sur la réforme des retraites.

Cette tentative de passage en force, ce manque d’argument interroge. Macron reconnait à la veille de l’utilisation du 49.3 que la réforme des retraites rassurerait les marchés financiers. Bruno LeMaire le reconnait lui aussi quelques jours plus tard. On comprend alors mieux pourquoi le gouvernement souhaite réformer les retraites et souhaitait, avant le covid, mettre en place un système par point favorisant les fonds de pension.

Mais le gouvernement donne l’impression d’oublier les cadeaux fiscaux qui sont faits aux grandes entreprises, particulièrement à celles qui réalisent des super-profits. Dans le contexte de forte inflation, ces « cadeaux » aux plus riches et la réduction des aides sociales envoient un signal qui motive la colère. En indiquant que la réforme des retraites vise à contenter le monde la finance, le gouvernement attise la colère.

La motion de censure rejetée à 9 voix près, à Toulouse peu de réactions

À l’issue du vote, après des discours plus ou moins convaincants, il ne manque que 9 voix pour valider la motion de censure. Certains ont profité pour voter contre le projet de réforme des retraites, d’autres ont voté contre la méthode employée, enfin certains députés n’ont pas voté de la motion de censure de peur de perdre leur siège en cas de remaniement ou le soutien de leur parti. Au final, il manque 9 voix.

Sur le site de l’Assemblée Nationale, on peut voir la liste des élus qui ont voté pour la motion de censure. On peut alors deviner qui n’a pas voté en faveur de la motion de censure. Certains électeurs menacent déjà de se souvenir de ceux qui n’ont pas voté en faveur de la motion de censure.

Regroupement à Toulouse contre le rejet de la motion de censure

À Toulouse, la manifestation statique ne compte qu’une poignée de manifestants au pied des allées Jean Jaurès. La Dépêche indique dans ses colonnes que 200 personnes occupent le bas des allées Jean Jaurès. Tout autour, les forces de l’ordre restent à distance et observent le groupe de manifestants. Malgré le résultat des votes de la motion de censure, les nombre de manifestants se réduit lentement dès le coucher de soleil.

Quelques manifestants, souvent équipés d’un masque sanitaire, tentent de lancer le mouvement pour une manifestation sauvage. Tout autour du regroupement, les forces de l’ordre se rapprochent lentement. Puis c’est l’éclatement, au-dessus des participants pleuvent les palets de lacrymogène. Rapidement, l’air devient irrespirable. Le compteur de jours avant le début de la coupe du monde de rugby est démonté par les manifestants qui utilisent les plaques comme bouclier.

Quelques manifestants arrivent en entrer dans une rue. Ils mettent le feu à une benne de déchets de chantier.

La réforme des retraites peut encore échouer après le rejet de la motion de censure

Le conseil constitutionnel doit se prononcer sur la validité de la réforme des retraites

À la demande de plusieurs groupes d’opposition parlementaire, le conseil constitutionnel doit se pencher sur la méthode employée pour faire passer la réforme des retraites. L’utilisation successive des articles 47.1, 44.3 et 49.3 questionne les élus qui voient ici une manœuvre politique visant à limiter voir à interdire le débat.

Au moins 60 parlementaires doivent saisir le Conseil Constitutionnel. L’instance dispose alors d’un mois pour donner son avis. Mais le gouvernement peut utiliser l’article 61.3 de la constitution pour réduire ce délai à 8 jours.

Durant l’étude du texte par le Conseil Constitutionnel, le texte est suspendu. Le Conseil Constitutionnel peut censurer tout ou partie du texte s’il est jugé inconstitutionnel.

Un RIP en cours pour contrer la réforme des retraites

À l’initiative des groupes d’opposition, un RIP, référendum d’initiative partagée, est sur les rails. Une demande de RIP a été déposé au Conseil Constitutionnel qui doit vérifier la recevabilité de la demande. 250 parlementaires ont cosigné la demande. Si le texte venait à être validé, il faudrait réunir les signatures d’au moins 1/10ᵉ des électeurs, soit 4.8 millions de signatures.

Depuis la mise en place de ce dispositif en 2008, aucun référendum d’initiative partagée n’a jamais abouti.

La pression de la rue peut-elle faire échouer l’application de la réforme des retraites ?

Toujours unis, les syndicats appellent à la manifestation. Depuis 10 ans, les français n’avaient pas eu l’occasion d’observer une telle unité syndicale. Les chiffres des syndicats comme ceux des forces de l’ordre indiquent que la mobilisation n’a jamais été aussi importante depuis 50 ans.

Cependant, face à un gouvernement sourd, aveugle et entêté, il semble difficile que les manifestants puissent avoir gain de cause.

D’autres manifestations contre la réforme des retraites

Jusqu’à la manifestation intersyndicale du jeudi 23 mars, d’autres manifestations et blocages se déroulent dans de nombreuses villes en France. À Toulouse, la mobilisation prend des formes diverses, manifestations, distribution de tracts, blocage de ronds-points et même envahissements des voies à la gare Matabiau.

L’intervention de Macron sur TF1 et France 2, mercredi à 13h, ne calme pas les manifestants. Jugé méprisant et hors sol, certains considèrent que son monologue face aux 2 journalistes n’a rien apporté voir a mis de l’huile sur le feu.

L’intersyndicale appelle à une manifestation le 23 mars

Dès l’annonce de l’utilisation du 49.3 l’intersyndicale annonce la tenue d’une grande manifestation le jeudi 23 mars. Le rejet de la motion de censure et l’intervention du président au JT de 13h n’ont pas calmé les manifestants. Lors de son intervention télévisée, le président Macron a reproché aux syndicats de ne pas avoir fait de propositions. Pourtant, plusieurs leaders syndicaux ont affirmé le contraire, repartageant leurs propositions faites à un gouvernement sourd.

Dès le matin, les toulousains doivent composer avec les grévistes et les manifestants. Ainsi, des manifestants brulent des pneus et des palettes sur le périphérique, bloquant une partie de la circulation. Au rond-point de Purpan des manifestants, soutenu par plusieurs députés, ont installé un barrage filtrant. Ailleurs, ce sont les dépôts de bus de Tisseo ou l’accès à Météo-France qui sont bloqués par des manifestants.

La grande manifestation à Toulouse

À Toulouse, les manifestants se retrouvent à Saint Cyprien République. Dans le métro pour aller à la manifestation, les rames sont bondées. Sortir du métro n’est pas simple tant il y a du monde à la sortie de la station.

Le cortège est conséquent. On retrouve des visages familiers et de nouveaux manifestants. Certains ne viennent qu’une fois par mois ou lors des manifestations le samedi pour limiter l’impact financier des grèves. D’autres préfèrent manifester maintenant que de devoir travailler 2 ans de plus à la veille de leur retraite. Certains viennent, car ils s’inquiètent pour la démocratie que le gouvernement maltraite.

Dans le cortège, on croise notamment des pompiers qui viennent manifester. Ils ont leur tenue pour aller combattre le feu.

Des techniciens coupent l’électricité au fur et à mesure que la manifestation progresse. Certains commerces baissent leur rideau, d’autres restent ouverts. Les commerçants restent devant leur boutique à attendre que la manifestation passe. Le métro a été arrêté durant une heure environ à cause des coupures électriques. La mairie de Toulouse a annoncé déposer plaintes.

Les étudiants en nombre pour la neuvième manifestation contre la réforme des retraites

Après avoir rejoint la tête du cortège, je me laisse manger par la manifestation. Depuis le bas du pont des catalans et alors que plusieurs syndicats sont passés devant moi, j’aperçois tout comme les autres photographes autour du moi une ligne de pancarte. Autant de pancartes, aucun drapeau, il ne fait aucun doute que ce sont les étudiants qui arrivent plus nombreux que lors des manifestations précédentes. Ils se sont glissés entre 2 groupes de syndicats.

Il y a même un second groupe juste derrière. Dans ces groupes de manifestants, tout autour, des « vieux » qui les applaudissent. Ces étudiants ne sont pas des casseurs, ne sont pas violents pour certains, c’est même leur première manifestation. Ils chantent, dansent, en suivant les consignes des leaders qui hurlent dans les mégaphones pour les motiver.

Ils sont même rejoints par des joueurs de trompette, trombone, saxophone qui viennent jouer des airs connus et dynamiser un peu plus les étudiants qui ne s’économisent pas.

Les photographes sont nombreux et je fais le choix de devancer ces manifestants pour me placer sur le rond-point d’Arnaud Bernard. Je multiplie les photos jusqu’à me faire dépasser par les groupes de manifestants, mais une odeur commence à me piquer à la gorge. D’abord discrète, cette odeur se renforce, mais elle se mêle à l’odeur de plastique brulé. Je me dis que j’imagine des choses.

150’000 manifestants selon la CGT

Et seulement 30’000 selon la police qui ne doit pas savoir compter ou qui n’a compté que les manifestants qui ont dépassé la place Jeanne d’Arc. Derrière les étudiants, il reste du monde, difficile pour moi de dire combien de groupes et combien de personnes cela peut représenter.

17 h, l’heure du gaz lacrymogène

Jusqu’à présent, les forces de l’ordre étaient très discrète. Certains diront invisibles voir absente. Mais aujourd’hui, la rumeur court que de nombreux camions se trouvent dans le quartier de Jean Jaurès et de Bayard. Il est pourtant prévu que la manifestation arrive à Jean Jaurès.

Il est 17 h et les affrontements ont lieu vers Jeanne d’Arc. Les forces de l’ordre placées de part et d’autre du boulevard ont lancé de nombreuses grenades lacrymogènes sur les manifestants. Impossible pour moi de dire la raison de ce gazage. La foule fait demi-tour, les yeux rougis par le gaz. Le groupe de la CGT a été gazé avant que celui des étudiants n’arrivent place Jeanne d’Arc.

À Jeanne d’Arc, les manifestants ont des tenues plus sombres. Ils portent tous des masques ou des écharpes. Un black bloc s’est-il formé dans la manifestation ? Impossible pour moi d’imaginer que ce sont les étudiants qui dansaient et chantaient quelques minutes avant.

Les manifestants utilisent des mortiers qui projettent des feux d’artifices sur les CRS. Soudain un épais jet d’eau sort de la place Jeanne d’Arc d’autres grenades lacrymogènes sont lancées. Tout autour de la place plongée dans le gaz, c’est la cohue. Certains tentent de fuir, d’autres veulent tenir tête aux forces de l’ordre. Des enfants présents dans le cortège ne comprennent pas ce qu’il se passe, ils rentrent de l’école.

Des manifestants ont mis le feu à divers objets, du mobilier pris sur les terrasses des bars du quartier ou dans les conteneurs à ordure.

La violence de la police, la réponse des manifestants

Dans les rues tout autour de la place Jeanne d’Arc les manifestants sont en colères. Certains découvrent le gout et l’odeur du gaz lacrymogène et veulent répondre au CRS et autres forces de l’ordre présents.

On observe une personne venir distribuer des pierres aussitôt lancée par de très jeunes manifestants en direction des CRS. La réaction ne se fait pas attendre et le gaz lacrymogène pleut à nouveau sur ces manifestants.

Un groupe de policiers tentent de traverser les boulevards. Ils viennent d’attraper un manifestant. Mais les manifestants en colères se jettent sur eux, les faisant reculer. La charge semble violente, effrayantes pour les 2 camps qui s’affrontent. La tension est palpable. Quelques coups sont échangés. En retrait, certains lancent le moindre projectile qu’ils trouvent, notamment des bouteilles et autres canettes. Ça sent rapidement le poivre et la lacrymogène. Les manifestants curieux se ruent rapidement, en toussant et pleurant dans la rue Bayard. Soudain une puissante détonation se fait entendre, une grenade de désencerclement vient d’exploser.

Des manifestants dans toutes les rues

Certains commerces ont ouvert leurs portes pour accueillir des manifestants, des habitants du quartier viennent distribuer des masques sanitaires. Un peu plus loin, un jeune couple distribue des dosettes de sérum physiologique. Au pied d’un immeuble, un manifestant se fait soigner par d’autres manifestants. Il a une plaie à la tête. D’autres manifestants se rincent le visage. Les policiers passent devant la rue et lancent plusieurs grenades lacrymogènes et une grenade de désencerclement dans l’étroite ruelle.

Le temps de traverser quelques rues parallèles aux boulevards, je retrouve les streets médics qui soignent un blessé, une probable fracture ouverte suite l’explosion d’une grenade. Au même moment, les CRS lancent de nouvelles grenades, l’un d’eux fait rouler une grenade sur le sol. Une détonation importante se fait entendre avant que la fumée des lacrymogènes n’obscurcisse le ciel à nouveau.

Au loin, des manifestants ont fait bruler des conteneurs. Ils sont chargés de cartons et autres plastiques. Chaque conteneur est incendié sur la route. Ainsi, tous 5 à 10 mètres, un feu de poubelles brule. Ces barricades de fortune n’empêchent pas les CRS de se déplacer.

Les abris bus et les panneaux publicitaires sont tous tagués ou explosés. Les pompiers, eux aussi, en grève, sécurisent le mobilier urbains dégradés. Ils font notamment tomber les derniers morceaux de verre restés accrochés.

Le jeu du chat et de la souris avec les forces de l’ordre

Durant presque 3 h, j’observe des manifestants « jouer au jeu du chat et de la souris » avec les forces de l’ordre. Les manifestants s’approchent des CRS, des gendarmes mobiles avant que ceux-ci ne les fassent reculer à grand renfort de gaz lacrymogène. Quelques grenades de désencerclement sont aussi utilisées.

Des manifestants ont pu arriver jusqu’à la gare. Je suis toujours entre Jeanne d’Arc et Jean Jaurès. Les CRS ont mis un certain moment à comprendre qu’il restait des manifestants dans leur dos. Ils sont peu nombreux, le vent pousse vers eux les fumées de lacrymogène. Mais certains manifestants viennent jeter toute sorte de projectiles sur les camions.

Les pompiers fendent la foule dispersée pour éteindre les feux de poubelles. Ils se font applaudir par les manifestants. Sur les camions rouges, on peut lire « en grève » en lettre capitale.

J’arrive enfin à Jean Jaurès, la foule s’est dispersée. Il reste quelques manifestants hagards. Certains semblent avoir été arrosés par le camion lanceur d’eau utilisé par les CRS. D’autres ont respiré les gaz lacrymogènes. Ils attendent, comme moi, que le métro leur permette de rentrer chez eux. Un truc m’interpelle, il manque quelques choses. Ce n’est qu’en arrivant à la maison que je me rends compte qu’il manquait des feux et des panneaux directionnels au bas des allées Jean Jaurès. Ils ont été arrachés par des manifestants.

Nuit d’insurrection à Toulouse contre la réforme des retraites

Durant une longue partie de la soirée, des groupes de manifestants brulent des conteneurs dans les rues, notamment du côté de la gare Matabiau ou encore dans le quartier de la place Esquirol.

Au final, entre 33 et 37 personnes ont été interpellées à Toulouse.

Un déchaînement de violence contre le passage en force de la réforme des retraites ?

Jusqu’à présent, les manifestations étaient relativement calmes. Est l’utilisation du 49.3 et le rejet de la motion de censure qui sont responsables de toute cette violence ? Où y a-t-il une volonté de faire dégénérer les manifestations ? Les forces de l’ordre étaient jusqu’à présent invisibles. Est-ce leur présence qui crée des tensions ?

Pour de nombreux observateurs, on retrouve les mêmes scènes que lors des manifestations de gilets jaunes.

Dans des petites villes comme à Prades dans les Pyrénées-Orientales, les manifestants ont reçu du gaz lacrymogène.

Il était cependant annoncé par de nombreux observateurs que le passage en force de cette loi serait source de tensions voir de violences. Les propos rapportés dans l’entourage de Macron indiquaient que seuls un mouvement violent pourraient faire reculer le gouvernement.

Une nouvelle manifestation est prévue pour le mardi 28 mars.