Photographe il va falloir devenir juriste ou avocat

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Nul n’est censé ignorer la loi. Malheureusement dans le monde actuel il faut être juriste pour comprendre et suivre les évolutions de celle-ci. Les photographes n’échappent pas à la règle.

C’est un élément qui devrait être expliqué dès l’achat de l’appareil photo. Faire des photos est soumis à des lois que le photographe doit respecter. Au minimum il faudrait les connaitre pour pouvoir évoluer dans le cadre qu’elles imposent. Mais certains d’entre nous restent plus ou moins volontairement dans le flou.

Cela fait désormais plus de 10 ans que je fais des photos que je les publie sur internet. Force est de constater que je continue chaque jour à apprendre qu’elles sont les choses possibles et les choses que la loi m’interdit de faire en tant que photographe.

Photographe il faut aussi être juriste pour continuer à faire des photos
Photographe il faut aussi être juriste pour continuer à faire des photos

Le photographe doit devenir juriste

Encore récemment la loi a évolué, les sénateurs ont récemment pris un amendement qui limite la liberté de panorama c’est à dire « les reproductions et représentations d’œuvres architecturales et de sculptures, placées en permanence sur la voie publique ». (loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République numérique)

Il faut pour éviter les mauvaise surprises que les photographes se penchent un peu plus sur les textes de lois. Pour cela il n’est pas indispensable de devenir juriste. Toutefois il convient de réaliser un travail de surveillance sur les textes de lois qui sortent régulièrement.

Compliqué pour les photographes et les utilisateurs

Les utilisateurs de photos ne devraient pas eux non plus ignorer la loi, celle qui les concerne le plus (dans le cas présent). Ils devraient connaitre les lois sur les utilisations de photos. Mais ces personnes pensent qu’elles connaissent les lois. Pire qu’elles connaissent mieux les lois que les photographes qui baignent dans ces rouages législatifs parfois depuis plus longtemps qu’eux.

Alors ces utilisateurs de photos quand il se font prendre par le photographe en train de voler (contrefaire pour être exact) une photo ils montent sur leurs grands chevaux. Ils deviennent le plus souvent menaçants. Parfois il inventent pour l’occasion des lois qui n’existent pas. Pire ils interprètent des textes à leur avantage en oubliant des mots ou des phrases entières. Mais tous ne prennent pas le temps de se renseigner.

Pour le photographe faire face à ces gens n’est possible que si il connait un minimum les lois qui régissent l’activité de photographe, que si il maitrise ses droits et les interdits qu’il rencontre tous les jours lorsqu’il fait des photos. Pour sur, le photographe peut se tromper, mais il faut aussi savoir rester à sa place. Les photographes ne vont pas expliquer à un boucher comment on fait des saucisses.

Ou est comment les photographes peuvent se former

Si il serait idéal pour un photographe de s’entourer d’un juriste ou d’un avocat. Le cout est malheureusement trop souvent dissuasif pour un photographe amateur. Il faut faire attention aux documents que l’on trouve sur internet. Certains sont hors d’age d’autres totalement erronés.

Toutefois il existe des ressources mise à jour régulièrement. Si fouiller sur un site tel que Légifrance vous rebute des solutions alternatives existent. Il y a diverses publications qui donnent au photographes et aux utilisateurs de photos toutes les clés pour se protéger d’un point de vu légal. Ces publication sont mises à jour régulièrement, clairs et fondées sur des cas concrets.

Pour aller plus loin je ne peux que recommander aux photographes de prendre le temps d’étudier tous les conseils que distillent Joëlle Verbrugge que ce soit sur internet, dans des publications, ou lors de conférences.

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